Le site web www.lamarechalerieparis.com est publié par la société :

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  • Siège social au 9 Boulevard Bineau, 92300 LEVALLOIS PERRET,
  • inscrite au RCS Nanterre sous le numéro B 309 647 857
  • N° de TVA intracommunautaire FR94309647857.
  • Téléphone : +33 (0)1 47 31 98 25
  • Directeur général : Bernard Saltiel Qui est aussi directeur du site

 

 

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Hébergement

  • Le site est hébergé chez OVH
    SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
    Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
    Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

 

Clause de Non-Responsabilité

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Propriété Intellectuelle

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Bases de Données

Cependant conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, : De plus, La Maréchalerie est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.

De plus en accédant au site de La Maréchalerie, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998 précitée, il vous est interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie du contenu des bases de données figurant sur ce site.

 

 

Informatique et Libertés (CNIL)

Néanmoins conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations nominatives éventuelles vous concernant en écrivant à : La Maréchalerie – 9 boulevard Bineau -92300 Levallois-Perret.

Le fichier des clients est en cours de déclaration à la CNIL (8 rue Vivienne – CS 30223 – 75083 PARIS Cedex)

 

 

Marques et Logos

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